Réglementation

Arrêté du 20 septembre 1991

relatif aux garanties de technique et de sécurité dans les établissements
organisant la pratique et l'enseignement des activités subaquatiques
sportives et de loisir en plongée autonome à l'air.

Annexe 2 à l'arrêté du 20 septembre 1991

Niveaux d'encadrement

	Enseignement bénévole			Enseignement rémunéré
Niveau de l'encadrement	F.F.E.S.S.M.	F.S.G.T.	C.M.A.S.	Brevets d'Etat
Niveau 1	Initiateur	Stagiaire pédagogique
Niveau 2	Initiateur + 2ème échelon ou 2ème échelon stagiaire pédagogique	Aspirant Fédéral	1 étoile	Stagiaire pédagogique (*)
Niveau 3	Fédéral 1er degré	Fédéral 1er degré	2 étoiles	B.E.E.S.1
Niveau 4	Fédéral 2ème degré	Fédéral 2ème degré	3 étoiles	B.E.E.S.2
Niveau 5				B.E.E.S.3

(*) Stagiaire pédagogique dans le cadre d'une formation reconnue par le Ministère de la Jeunesse et des Sports, conduisant au B.E.E.S. 1 de plongée subaquatique.

Annexes à l'arrêté du 20 septembre 1991

Annexe 1 : niveaux de pratique;

Annexe 3 : conditions de pratique de la plongée en milieu naturel (remplacée par l'arrêté du 17 juillet 1992).