Réglementation

Arrêté du 20 septembre 1991

relatif aux garanties de technique et de sécurité dans les établissements
organisant la pratique et l'enseignement des activités subaquatiques
sportives et de loisir en plongée autonome à l'air.

Annexe 1 à l'arrêté du 20 septembre 1991

Niveaux de pratique

Niveaux de pratique des plongeurs et équivalences de prérogatives entre les différents brevets de plongée délivrés par la F.F.E.S.M. et la F.S.G.T., les attestations de niveau délivrées par les autres organismes membres de droit du Comité consultatif de l'enseignement sportif de la plongée subaquatique et les brevets C.M.A.S. (Confédération Mondiale des Activités Subaquatiques).

Les attestations de niveau doivent justifier que leurs titulaires ont satisfait à des épreuves au moins équivalentes à celles des brevets de même niveau de la F.F.E.S.S.M. à la date de parution du présent arrêté.

Niveau de prérogative des plongeurs	Brevets FFESSM et FSGT	Brevets CMAS
Niveau 1	Brevet Elémentaire	plongeur 1 étoile
Niveau 2	1er échelon	plongeur 2 étoiles
Niveau 3	Plongeur Autonome	plongeur 3 étoiles
Niveau 4	2ème échelon	plongeur 3 étoiles
Niveau 5	2ème échelon + qualification de directeur de plongée

Fait à Paris le 20 septembre 1991

Annexes à l'arrêté du 20 septembre 1991

Annexe 2 : niveaux d'encadrement;

Annexe 3 : conditions de pratique de la plongée en milieu naturel (remplacée par l'arrêté du 17 juillet 1992).